ANNEXE 1

Liste des propriétaires

1877 : Société anonyme de l´hôtel Royal de Savoie

1878 : Guibert Etienne

1891 : Guibert Paul, Guibert Alphonse, Guibert Pauline ép. Gaudin

1921 : Société hôtelière et immobilière d´Aix-les-Bains (M Tessier, Siége à Nice)

1954 : Copropriété du Grand Hôtel d´Aix-les-Bains

ANNEXE 2

Cahier des charges et règlement de copropriété concernant le groupe d´immeubles dénommé Grand Hôtel d´Aix, les Ambassadeurs, et annexe du Grand-hôtel, [extrait], 17 mars 1953. (AC Aix-les-Bains. 1 O 29)

Description des bâtiments. L´annexe :

1 - Un sous-sol figurant sur le plan n° 2, comprenant : l´escalier d´accès, 1 petit local sous la volée de départ de l´escalier, 1 local à usage de garage à bicyclettes, 1 couloir et 1 porte d´entrée depuis le passage à l´ouest, 1 wc, les caves a,f, c, b, e, la cave h avec son dégagement d´entrée, la cave i avec un local attenant, la cave j avec un local attenant, la cave k avec deux locaux attenant et 1 wc, 1 local du chauffage central de l´annexe, 1 local du réservoir à mazout, 1 local des chaudières et ballon d´eau chaude, 1 local de la machinerie de l´ascenseur

2 - Un rez-de-chaussée figurant sur le plan n° 3, comprenant : le perron d´entrée, le hall d´entrée, l´escalier principal, l´ascenseur, le wc, le couloir, ses dégagements, l´escalier de service, des locaux à usage de wc et toilette et leur escalier d´accès affectés aux ambassadeurs, l´appartement A composé de 7 pièces numérotées de 205 à 211, 10 salles de bains et wc, dégagements, et hall d´entrée, 1 pièces B, numérotée 21, l´appartements C composée de 3 pièces numérotés de 201 à 203, 4 salles de bains et wc, dégagements d´entrée, 1 local en face de l´escalier de service

3 - Un premier étage figurant sur le plan n° 4, comprenant : l´appartement E, composé de 7 pièces numérotées de 225 à 231, 10 salles de bains et wc, dégagements et hall d´entrée , 1 pièce F à mi-hauteur d´escalier numérotée 232, l´appartement H composé de 4 pièces numérotées 221,222, 234, 235, 7 salles de bains et wc , 1 local situé en face de l´escalier de service, dégagements et hall d´entrée, l´escalier principal, l´ascenseur, le hall, l´escalier de service et palier de dégagement

4 - Un deuxième étage figurant sur le plan n° 5 comprenant : l´appartement I composé de 7 pièces numérotées de 245 à 251, 10 salles de bains et wc, dégagement et hall d´entrée, l´appartement L composé de 2 pièces numérotées 243-244, 4 salles de bains et wc dégagements, 1 appartement K composé de 5 pièces numérotées de 241, 242 à 253, 255, 9 salles de bains et wc, dégagements et hall d´entrée, 1 local devant l´escalier de service, l pièce J numérotée 252 à mi-hauteur d´étage

5 - un troisième étage figurant sur le plan n° 6 comprenant : l´appartement M composé de 7 pièces numérotées de 265 à 271, 10 salles de bains et wc, dégagement et hall d´entrée, l´appartement O composé de 7 pièces numérotées 261 à 264 -273 à 275, 13 salles de bains et wc dégagements, 1 pièce N numérotée 272 à mi-hauteur d´étage, l´escalier principal et son palier d´arrivée, l´ascenseur, l´escalier de service et dégagements

6 - Un étage de combles, figurant sur le plan n°7 et comprenant : 1 local de machinerie d´ascenseur, l´escalier d´arrivée, l´escalier d´accès aux terrasses, 1 grand dégagement médian éclairé par lanterneaux vitrés, 8 locaux

7 - La couverture en terrasse accessible figurant sur le plan n° 8