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  • Présentation de la commune de Pugny-Chatenod
    Présentation de la commune de Pugny-Chatenod Pugny-Chatenod
    annexe :
    consommation présumée de chaque chef de famille. Dans la 1° classe est fixée à 24 hectolitres de boissons un franc par hectolitre de boisson quelle que soit la classe. 5° - Cette taxe sera perçue à compter délibère qu'il sera formé 8 classes de consommateurs de boisson au lieu des 6 précédentes : 24 Hl, 19, 13
  • Presbytère
    Presbytère Pugny-Chatenod - Chef-lieu - R.D. n°49 - en village - Cadastre : 1880 B2 222 2014 B2 169
    annexe :
    consommation présumée de la boisson pour chaque chef de famille en proportion tant du nombre de personnes qui , laquelle sera évaluée ce certain nombre d'hectolitres de boisson... » 14 mai 1813 : Rappel des dépenses
    referenceDocumentaire :
    simple à cet effet est celui d'une taxe ou octroi sur la consommation présumée de la boisson pour chaque d'hectolitres de boisson... » 14 mai 1813 : Rappel des dépenses effectuées au presbytère et église durant les
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