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Résultats 1 à 6 sur 6 - triés par pertinence
  • Ecole de Frontenex
    Ecole de Frontenex Faverges - Vesonne - route de Tamié - en écart - Cadastre : 1905 E8 1305 2008 E8 1154
    contenu :
    distance minimum que doivent avoir les écoles avec les débits de boisson et les cimetières. Elle se heurte
  • Ecole de Glaise
    Ecole de Glaise Faverges - Glaise - route de l'ancienne éole - en écart - Cadastre : 1905 F10 1669 2008 F10 1277
    contenu :
    distance minimum que doivent avoir les écoles avec les débits de boisson et les cimetières. Elle se heurte
  • Ecole René Cassin
    Ecole René Cassin Faverges - Faverges - rue de la République - en ville - Cadastre : 1905 D7 1550 2008 D7 1255
    contenu :
    distance minimum que doivent avoir les écoles avec les débits de boisson et les cimetières. Elle se heurte
  • Ecole de Viuz
    Ecole de Viuz Faverges - Viuz - route de Viuz - en écart - Cadastre : 1905 C6 1093 2008 C6 906
    contenu :
    distance minimum que doivent avoir les écoles avec les débits de boisson et les cimetières. Elle se heurte
  • École de Vesonne
    École de Vesonne Faverges - Vesonne - rue de l' Ecole - en écart - Cadastre : 1905 B7 1612 2008 B7 1242
    contenu :
    distance minimum que doivent avoir les écoles avec les débits de boisson et les cimetières. Elle se heurte
  • Ecole actuellement maison
    Ecole actuellement maison Cusy - la Cense - route de la Chapelle - en écart - Cadastre : 2015 E4 328
    annexe :
    graves inconvénients : contigu un débit de tabac et boisson, classe trop petite. Mais ce local est
    contenu :
    graves inconvénients : contigu un débit de tabac et boisson, classe trop petite. Mais ce local est
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