Documents d'archives

• AD Loire. Série 30 J : archives du château de Champs, déposées.

• AD Loire. Série O : 1083. Liasse 329. Mornand-en-Forez, affaires communales, 1838-1888 (non classé). Lavoirs. - Délibération du conseil municipal du 13 mai 1926. La commune ne possède aucun lavoir public. Il faut construire des lavoirs couverts : au bourg, sur la place publique (sur le ruisseau le Peynot) ; à Champs sur un délaissé de la route 3 bis (sur le canal du Forez ; aux Piards (sur un béal du Vizézy). L'agent voyer Péricard est chargé des devis. - 29 avril 1927. Lettre du maire au préfet. Devis pour le lavoir-abreuvoir du bourg (6500 F), les autres sont remis à plus tard. En novembre le conseil général subventionne le projet (4000 F). - 21 janvier 1928. Traité de gré à gré avec l'entrepreneur Marcel Gey. Il s'engage à construire un lavoir-abreuvoir au bourg et un lavoir à Champs. Devis et cahier des charges de Péricard du 28 juillet 1927 (8270 F avant rabais). Réception des travaux le 15 avril 1929.

• AC Mornand-en-Forez. [Commune de Champs]. Propriétés bâties. Classement parcellaire et évaluation des revenus imposables des propriétés foncières [non bâties]. 1821.

• AC Mornand-en-Forez. Registres des délibérations du conseil municipal, 1880-1885. - Délibération du 11 juillet 1881. L'emplacement de l'ancienne église et de l'ancien cimetière de Champs ne sont d'aucune utilité pour la commune. Ils sont mis en adjudication. - Délibération du 2 novembre 1885. Le prix d'acquisition de l'emplacement de l'ancienne église et de l'ancienne sacristie de Champs n'est pas porté en recette au budget communal...

• AC Mornand-en-Forez. Registres des délibérations du conseil municipal, 1880-1885. Délibération du 20 février 1881. Ecole de Champs. La terre dite de Pain griller (sic) achetée au sieur Pommery pour la maison d'école de Champs ne nécessite pas de purge d'hypothèque car la dépense est trop minime.

• AC Mornand-en-Forez. Registres des délibérations du conseil municipal, 1919-1965. Lavoirs. - Délibération du 21 février 1926. Le conseil demande à l´agent voyer Péricard de choisir les emplacements et de dresser les plans et devis de trois lavoirs, au bourg (6 places), à Champs (4 places) et aux Piards (3 places). - Délibération du 27 mars 1926. Les emplacements des lavoirs ont été choisis : à Mornand, sur la place ; à Champs, à l´emplacement de l´ancien lavoir (si la parcelle communale est trop petite, une demande sera faite à M. Le Conte, riverain) ; aux Piards, vers l´ancien moulin appartenant à M. Chatain. - Délibération du 2 mai 1926. Lavoir de Champs : M. Le Conte est d´accord pour céder gratuitement 6 m² à la commune, à trois conditions : la commune lui cède le chemin du Baraillon, elle accepte la remise en eau de l´étang Bourru et une indemnité sera versée au meunier en cas d´arrêt du moulin. Le conseil refuse. - Délibération du 17 octobre 1926. Lavoirs. Au bourg : plans et devis de Péricard pour 6500 F. Il faut établir un barrage sur le fossé maitral des Peynots, en aval du lavoir (permet des économies dans le projet) : il faut demander l´autorisation au Syndicat du Vizézy. Aux Piards : sur le béal appartenant à M. Chatain, du côté ouest de la maison Blanchon. M. Chatain a proposé de construire le lavoir à ses frais (les habitants pourront l´utiliser librement). - Délibération du 22 mai 1927. Lavoir de Champs. Le conseil va réécrire à M. Le Conte pour lui demander de pouvoir construire sur son terrain ; s´il ne répond pas ou refuse, son expropriation est envisagée. - Délibération du 25 septembre 1927. M. Le Conte a répondu par lettre en date du 17 juillet : il est d´accord pour donner le terrain à la commune à la condition de conserver ses droits sur les prises d´eau (pour son moulin et l´irrigation), qu´on ne construira pas de barrage et que les travaux seront achevés au 1er novembre. La commune est d´accord, sauf pour le dernier point. - Délibération du 27 novembre 1927. Lavoirs du bourg et de Champs. Le sénateur Robert a alloué une subvention de 3000 F pour les travaux. Les entrepreneurs Devaux, Dubost et Peyrat seront consultés, l´agent voyer choisira le plus qualifié (traité de gré à gré). - Délibération du 5 février 1928. Lavoirs. Finalement c´est l´entrepreneur Jey de Montbrison qui est choisi. - Délibération du 7 octobre 1928. Lavoir de Champs : « un avant-toit en tôle sera placé, les places seront creusées pour permettre de laver droit ». - Délibération du 20 juin 1929. Règlement des comptes des entreprises pour les lavoirs. - Délibération du 19 avril 1959. Lavoir de Champs. Des démarches ont été entreprises auprès du maçon et du service des Ponts et Chaussées pour réparation (fuite d´eau sous le pont du bief).

• AC Mornand-en-Forez. Registres des délibérations du conseil municipal, 1880-1885. École communale. - Délibération du 6 novembre 1881. Lettre du préfet au maire. La classe de l´école mixte du bourg est trop petite. Il faut l´agrandir en déplaçant l´escalier du rez-de-chaussée. Ces travaux sont à faire avant que le préfet n´examine les demandes pour l´achèvement de l´église. Le conseil réplique que l´école de Champs absorbera un tiers des enfants de la commune, qu´il a voté le financement pour acheter son mobilier et qu´il faut achever l´église sinon la partie commencée va s´abîmer. - Délibération du 19 mars 1882. M. Dulac architecte a étudié un projet pour les réparations à effectuer à l´école de Mornand. Il pense que le déplacement de l´escalier causera de graves inconvénients, il vaut mieux s´en tenir à la réparation du local tel qu´il existe. Il présente un devis pour la construction d´un hangar et d´un portail à l´école de Champs. Le conseil approuve. - Délibération du 16 août 1882. L´école du bourg de Mornand a 65 élèves, ce qui permet de demander la création d´un poste d´institutrice adjointe. Le conseil va faire cette demande. - Délibération du 8 juillet 1883. M. du Chevallard, maire, expose que les travaux à l´école du bourg votés le 19 mars 1882 sont insuffisants. M. Dulac a dressé un nouveau devis : construction d´une salle de classe à l´école du bourg, achèvement de l´école de Champs, achat de matériel pour les deux écoles (6000 F). le conseil vote 1500 F et demande une subvention au conseil général. L´école de Champs est à peine terminée. - Courrier inséré au début du registre. 9 novembre 1883. Lettre de la Direction générale de l´enregistrement au maire. Les 3 et 4 avril 1880, l´adjudication des travaux de l´école de Mornand ont été attribués à Galland et ceux de l´église à Dutel. Notes en marge : la maison d´école de Champs est terminée, mais il y a des difficultés pour la réception des travaux. L´église est loin d´être terminée.

• AC Mornand-en-Forez. Registres des délibérations du conseil municipal, 1919-1965. Mairie. - Délibération du 4 juin 1922. Construction d´une mairie. La salle de mairie actuelle est une des chambres du logement de l´instituteur : elle est trop petite et d´accès difficile (escalier). Décision de construire une mairie sur le côté sud de l´école, entre le préau et le mur. Plans et devis seront demandés à l´agent voyer Péricard. 3900 F sont mis de côté pour cette dépense. - Délibération du 21 janvier 1923. L´agent voyer présente ses projets pour la mairie : le conseil choisit le 2e projet (salle de 7x5 m). - Délibération du 22 avril 1923. Péricard présente des plans et devis pour la construction de la mairie et d´un préau à l´école de Champs, pour 10 389,34 F (il y a 20 777,51 en caisse). - Délibération du 28 octobre 1923. Adjudication des travaux de construction de la mairie et d´un préau à l´école de Champs, à Jean-Marie Devaux, entrepreneur à Magneux-Haute-Rive. - Délibération du 4 octobre 1925. Règlement du solde de la construction de la mairie.

• AC Mornand-en-Forez. Boîte Ecole de Champs. Série de correspondance : menace de fermeture pour la rentrée de 1982 (moins de 10 élèves). École vendue en 1990 par la commune à la SARL R.Y.B. SARL, siège social à Saint-Just-Saint-Rambert. Le préfet a autorisé la désaffection de l'école le 16 novembre 1987.